Marque expirée - Marque en non vigueur

ILLICITES RAI
FILALI RAOUF
MOROUCHE KAMEL

Numéro de dépôt :
3687160
Date de dépôt :
28/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/10/2019
ILLICITES RAI de FILALI RAOUF

Présentation de la marque ILLICITES RAI

Déposée le 28 octobre 2009 par FILALI RAOUF et MOROUCHE KAMEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ILLICITES RAI »

Les déposants sont FILALI RAOUF domicilié(e) 1568 ALLEE DU VIEUX PONT DE SEVRES - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France et MOROUCHE KAMEL domicilié(e) 73 ALLEE DU FORUM - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FILALI RAOUF domicilié(e) 1568 ALLEE DU VIEUX PONT DE SEVRES - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 25 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ILLICITES RAI est expirée depuis le 28 octobre 2019.

FILALI RAOUF a également déposé les autres marques suivantes : H.D.K , L.I.M TOUS ILLICITES


FILALI RAOUF - 1568 ALLEE DU VIEUX PONT DE SEVRES - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France

MOROUCHE KAMEL - 73 ALLEE DU FORUM - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France


FILALI RAOUF - 1568 ALLEE DU VIEUX PONT DE SEVRES - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France


Publication - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49

Enregistrement avec modification - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13

Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

– vente en ligne et au detail d'article de vêtement, de support d'enregistrement (CD) via un réseau informatique (Internet) et en magasin. – présentation de produit sur tout moyen de communication pour la vente en ligne (Internet) au détail (magasin).